J. Monéger

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Robert-Joseph Pothier, d'hier à aujourd'hui

J. Monéger, Jean-Louis Sourioux, Aline Terrasson de Fougères, 2001 .

L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes : étude particulière aux contrats de distribution

J. Monéger, S. Lebreton, Michel Pédamon, 2002 .

Prescription et assignation en référé: Cour de cassation, troisième Chambre civile, 9 juin 2009, pourvoi numéro 07-16.047. Point de départ du délai de prescription-Signification de l'ordonnance: Cour de cassation, troisième Chambre civile, 8 juillet 2009, pourvoi numéro 08-13.962

J. Monéger, 2009 .