La régularisation pour raison médicale, conduite pratique à l'usage du médecin généraliste : peut-on optimiser les démarches du médecin généraliste, pour les demandes d'accès aux soins et de régularisation "étranger malade" au bénéfice de son patient "sans papiers" ?

La regularisation medicale et l'acces a une couverture maladie peuvent ressembler a un parcours du combattant, tant pour le malade sans papiers que pour le corps medical. L'objectif de ce travail est d'optimiser les demarches du medecin pour entreprendre des demandes d'acces aux soins et de regularisation, en vue d'une entree rapide de son patient dans le droit commun. Le travail a consiste en une enquete de terrain, un recueil des donnees statistiques iseroises et nationales et une revue de la litterature medico-juridique. Les entretiens ont cible les besoins des interlocuteurs et releve des dysfonctionnements superposables aux donnees de la litterature. En Isere, en moyenne entre 1998-2009, les patients sont majoritairement des hommes (64%) africains (84% au total, 52% algeriens) souffrant de pathologies psychiatriques (36%). Le taux d'avis positifs est de 65%. Le nombre de demandes a chute de 50% en 2008. En France, les patients sont majoritairement africains (75%) seropositifs (18%). Les obstacles aux soins et a la regularisation, principalement administratifs et illegaux, entrainent un allongement de la duree de precarite des patients, aggravant leur pathologie. Ce retard d'entree dans le droit commun a des consequences nefastes sur la sante individuelle et collective. Nous avons realise un outil pratique sous forme de trois depliants en cours de validation pour orienter les medecins, qui souhaiteraient, a terme, un acces en ligne a ces outils proposes. Les trames de courriers, certificats et rapports medicaux type pourraient etre telechargeables et adaptables pour chaque patient, optimisant le cote medical de la procedure, prenant en compte les contraintes de terrain.