Intellectual Property Rights in an Electronic Environment

L'article contient le rapport et les recommandations etablis par la force de travail creee conjointement par l'AAU (Association of American Universities) et l'ARL (Association of Research Libraries). Ce groupe est charge de developper des propositions pour les politiques universitaires sur la possession et les droits de propriete intellectuelle dans un environnement electronique. Il examine les nouvelles possibilites qui s'offrent a l'universite de creer et diffuser de l'information electronique et suggere aux universites des manieres de fournir aux etudiants et aux facultes de nouvelles options de collecte et de diffusion des produits de la recherche dans un environnement electronique. Les points abordes ici sont les suivants : signification du droit d'auteur pour les universites ; principes d'utilisation et de gestion des droits d'auteur dans les universites ; relations de l'universite avec la propriete intellectuelle en tant qu'utilisatrice, creatrice et editrice de materiel a droits d'auteur ; scenarios sur la possession de droits d'auteur a l'universite ; questions appelant une deliberation ulterieure ; perspectives pour le droit d'auteur.