Canadian Content Rules: A Time for Reconsideration

La reglementation du contenu a 6te la pierre d'assise de la politique de telediffusion au Canada. Nous examinons, ici, les elements objectifs et discr6tionnaires de la politique du contenu et evaluons de facon critique a savoir si ce sont des externalites de consommation ou des echecs de la television a commerciaux qui justifient son existence. L'impact de la politique existante sur les externalites est faible, sinon inexistant. Bien que la politique de contenu puisse contribuer a une meilleur variete de programmation, cet impact est indirect et depend de la correlation entre les couits canadiens et les programmes sous representes et est partiellement nullifie par d'autres politiques. Les nouvelles technologies qui elargissent le choix et rendent le brouillage plus economique permettent un moyen plus efficace de cibler les externalites et d'offrir un menu plus riche au tilespectateur. La politique du contenu balkanise le marche national, entraine souvent la production de programmes de pietre qualit6, mais qui permettent au telediffuseur de presenter ce que son auditoire veut voir, et devrait disparaitre. A court terme, les politiques devraient plut6t mettre l'accent sur la mise en place, par la Societe Radio Canada, d'une structure qui separe les d6cisions de programmation de la vente de commerciaux. A long terme, les politiques devraient encourager, et non d6courager, les innovations institutionnelles dans la production, la diffusion et la tarification, generant ainsi de meilleurs services pour les telespectateurs, plus d'argent pour l'industrie et, consequemment, une plus grande demande pour des programmes locaux, nationaux et internationaux.